Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT SAINT MICHEL
ETABLISSEMENTS PITEL, société à responsabilité limitée, 17, rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES.

Numéro de dépôt :
1323901
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque MONT SAINT MICHEL

Déposée le 20 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS PITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS PITEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 20 septembre 1995.

ETABLISSEMENTS PITEL a également déposé les autres marques suivantes : COQUETINES


ETABLISSEMENTS PITEL, société à responsabilité limitée, 17, rue Division Leclerc, 50300 AVRANCHES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Confiserie de chocolat.